Traiteur - Déjeuner d'entreprise - Lieu de vente éphémère - Evénements privés et publics
Le présent document énonce les conditions dans lesquelles vous pouvez utiliser le site http://larretgalette.com. Vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales d’utilisation et d’y être soumis. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous êtes invités à ne pas utiliser ce site.


Mentions Légales



L'Arrêt Galette


SARL au capital de 3 000 euros - Beauvais 801 578 584 - Siret 80157858400014
Code APE 5610C - TVA : FR

Siège social


38 rue du Bois Madame
60240 HADANCOURT LE HAUT CLOCHER

Email : contact@larretgalette.com
Gérants : Xavier BENARD, Sylvain ALBAC

Site hébergé par OVH.com


Conditions d’accès et d’utilisation du site



Il est de votre ressort de prendre les dispositions nécessaires pour accéder au site. L’utilisation est réservée aux utilisateurs capables juridiquement de contracter et d’utiliser ce site.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site pour :

- Modifier une partie ou la totalité du site
- L’utiliser à des fins illégales
- L’utiliser à des fins commerciales

Nous excluons toutes responsabilités d’indisponibilité temporaire de notre site, pour quelques raisons que se soient.

Nous nous réservons le droit d’effectuer toutes maintenances sur le site ayant pour but la mise à jour des informations ainsi que le bon fonctionnement du site. Cependant nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les éléments informatifs contenus sur ce site.


Objet du site



Notre site a pour objet de présenter une partie des produits vendus par notre entreprise.


Droit de propriété intellectuelle



Notre société est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à ce site. L’accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle y afférent. Les éléments accessibles sur le site sont protégés par les droits d’auteur, de marque et tout droit du droit de propriété intellectuelle. Hormis les deux images sur la page d'acceuil libre de droit mais soumises à une certaine réglementation :

https://www.flickr.com/photos/jlhopgood/6916395751/in/photolist-bxbkuB-gABh1j-8H8pwD-fAGPyf-8XPhCV-3ftZbY-aE4Ynj-9h5Nih-8Z9UNp-4hb61L-ae4fF9-4h722n-9p6SVW-j5P7-bqAfgq-4wPduF-9beYNk-7eCoNB-9mbH7n-9mbEQM-9mbGCr-9meLv5-9meL3o-9mbEeK-9meKGq-8KQs4b-8NVeHC-dcMDFQ-9oV2Bq-dvx89k-bWwjQN-dcMB2a-9nAfqs-bTVAse-RsEh5-5eNk32-dcMDoJ-dcMBhr-jtTpke-bFfagp-4BHHt5-bAPGir-cewsmw-bbQUb4-479G73-5ss1ph-9bCyzk-cewrxS-9hey7E-2XaMSR de Jlhopgood

https://www.flickr.com/photos/evilsk4ter/5204830027/in/photolist-8VW7CK-5WxM57-afZMuq-8pLwke-2w7LH3-5hwdmX-5HDq3H-9VUYx6-7DYvjL-3eM8re-8az1P2-8aCgM7-6Kxpdx-8wxHqQ-5be7PR-6NGS9f-e7Bzou-8S2f-7CyDrS-aiFDZw-k7WNY8-4K8VER-6HPQ2N-7FtbPs-hjmP58-6bjKMG-8nobjQ-6QMRPx-6NCEgk-6NGNRJ-6NGJk7-acpQHe-b5Nkn-8ajxoY-9z8jXM-8S2e-8PEG7e-5hAxZw-7GdpnU-bv9o21-6v2dvu-cL2AHw-afZMDm-aeeQkR-6NGKwQ-7p5ALu-8S2h-hjxaDg-76apJH-6RUzWB de João Paulo EvilSkaTeR

Licence : https://creativecommons.org/licenses/by-nd/2.0/legalcode Pour les autres photos, il vous est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter ou exploiter de quelque manière que ce soit des éléments du site sans autorisation écrite préalable.
De même il est interdit de créer des liens hypertexte vers toute partie du site sans autorisation écrite préalable de notre entreprise.


Actualisation conditions générales d’utilisation



Pour des raisons légales ou purement fonctionnelles, les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment. Il vous appartient de vérifier périodiquement cette page et son contenu afin d’en vérifier l’adéquation avec votre utilisation de notre site.


Responsabilité et garanties quant à l’utilisation



L’entreprise ne garantit pas les éléments suivants :
- Les anomalies, erreurs ou bugs des informations, produits, services, logiciels fournis sur le site
- Les interruptions ou pannes du site
- La compatibilité du site avec un matériel ou une configuration particulière

De même, notre responsabilité ne peut en aucun cas être engagée :
- Pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles découlant de la fourniture et/ou de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les services fournis sur le site
- En cas de survenance d’un événement irrésistible, imprévisible et extérieur

Nous n’assumerons aucune responsabilité pour les éventuels préjudices, pertes ou dommage dus à l’utilisation ou la mauvaise utilisation de notre site.


Protection des données



Les informations nominatives récoltées sur le site permettent de connaitre les utilisateurs afin de répondre à leurs intérrogations. Nous nous engageons à nous conformer aux législations françaises et européennes sur la protection des données à caractère personnel.


Droit applicable



Ces conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français et tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des Tribunaux français.

Mis à jour le 24/06/2014
Merci de votre visite.